Si vous avez reçu une contravention pour excès de vitesse, vous savez que ce n’est pas seulement un problème au moment où vous êtes arrêté, cela peut avoir des conséquences déplaisantes. Si vous plaidez coupable ou êtes reconnu coupable d’excès de vitesse, vous pouvez faire face à des amendes importantes, à une augmentation des primes d’assurance automobile et une perte de points qui peut être utilisée contre vous lors de futurs incidents liés à la conduite de votre véhicule.
Les graves conséquences des contraventions pour excès de vitesse poussent de nombreux contrevenants présumés à se défendre dans l’espoir d’éviter des sanctions possibles.
Comment se défendre contre une contravention pour excès de vitesse ? H2
Les possibilités de contestations possibles sont :
Les limites de vitesse n’étaient pas correctement affichées. Le conducteur peut faire valoir qu’il n’y avait pas de limites de vitesse affichées ou que les panneaux étaient bloqués par du feuillage ou d’autres obstacles. Cependant, les conducteurs optant pour ces objections doivent être conscients de deux points importants. Premièrement, ils doivent s’assurer que la vitesse inscrite sur la contravention ne dépasse pas la limite de vitesse de base de la juridiction dans laquelle l’infraction a été commise. Deuxièmement, ils doivent être conscients des exigences du code de la route concernant la manière dont les panneaux de limitation de vitesse doivent être affichés. Le simple fait que le conducteur n’a pas vu un panneau de limitation de vitesse n’est pas une défense valable.
- Il y avait un problème dans la façon dont la police calculait la vitesse : c’est souvent l’une des défenses les plus difficiles. Pour réussir avec ce genre de défense, il faut prouver qu’il y a eu un problème mécanique avec le radar ou avec la façon dont la police a utilisé l’appareil. Par exemple, on peut soutenir que le radar utilisé par la police n’a pas mesuré avec précision la distance entre le conducteur et l’agent au moment de la lecture radar.
- Justification légale : Cette défense s’applique lorsque le conducteur a accéléré en raison de l’action d’autrui. Par exemple, si le conducteur était kidnappé et que le ravisseur l’a forcé à conduire la voiture, le conducteur a une défense valable contre l’excès de vitesse. De même, si le conducteur est poursuivi par un criminel et accélère dans une situation d’autodéfense, cela pourrait être une justification légale de l’excès de vitesse.
- Discrimination – Si vous pouvez prouver que l’agent de police vous a arrêté et vous a donné une contravention en raison de votre race, religion, sexe, âge ou autre classe protégée, cela peut être une défense valable.
Avant d’aller au tribunal pour plaider votre cause, il est important de se rappeler deux choses. Premièrement, votre défense doit être véridique. Deuxièmement, vous devez avoir des preuves à l’appui de la défense que vous invoquez. Si oui, vous êtes prêt à présenter votre cas au juge ou au magistrat.
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